Marque expirée - Marque en non vigueur

Force Innovante
Alain Nicolas Piaton

Numéro de dépôt :
3489930
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
Force Innovante de Alain Nicolas Piaton

Présentation de la marque Force Innovante

Déposée le 23 mars 2007 par Alain Nicolas Piaton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Force Innovante »

Le déposant est Alain Nicolas Piaton domicilié(e) 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Nicolas Piaton domicilié(e) 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Force Innovante est expirée depuis le 23 mars 2017.

Alain Nicolas Piaton a également déposé les autres marques suivantes : PME-Innovantes , France Bienveillante , Communauté Bienveillante , Force Bienveillante


Alain Nicolas Piaton - 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France


Alain Nicolas Piaton - 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485594 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Services de télécommunications utilisant les moyens de communication tels que Internet, moteurs de recherche, tutoriel, messagerie, pour diffuser et rechercher des informations relatives aux messages appartenant à une communauté, un parti politique, une association ou un syndicat.

Diffusion (transmission) d'informations, éducation, formation, organisation et conduite de séminaires, de colloques, organisation de concours (à buts culturels ou éducatifs), production de films, organisation de compétitions sportives, pour la communication et l'action d'une communauté, d'un parti politique, d'une association ou d'un syndicat.

Etude de projets techniques, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, expertises (travaux d'ingénieurs).